Termes et conditions
Dernière mise à jour: octobre 2024
1. Nos services
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Licence. Jevis Réseau Jeunesse vous accorde l’ouverture d’un compte non exclusif, non transférable et révocable pour utiliser nos ressources pour vos besoins personnels ou de groupe, sous réserve des limitations spécifiées dans les présentes conditions.
Mises à jour. Vous avez le droit de recevoir des mises à jour pour les ressources dont l’accès vous a été attribué conformément au statut que vous confère votre compte d’utilisateur. Après la période d’accessibilité liée à votre compte d’utilisateur, vous pouvez renouveler votre adhésion pour un accès continu aux mises à jour.
2. Droits de propriété
Propriété. Toutes les ressources, tous les contenus et documents fournis par la Société sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier une partie de nos ressources ou documents sans notre consentement écrit explicite.
Accessibilité. Quelques-unes de nos ressources sont susceptibles d’être accessibles moyennant une contribution de votre part, dans le but de payer les services qui permettent la maintenance du site. Elles pourraient être modifiées sans préavis, lorsque le besoin se présente. La Société se réserve le droit de modifier le contenu ou en modifier l’accessibilité, de masquer ou de supprimer les ressources ou les services à tout moment sans responsabilité.
Paiement. Tous les paiements pour accéder à des ressources sont traités de manière sécurisée via un processeur de paiement tiers (GiveWP). Vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et complètes et nous autorisez à débiter votre mode de paiement pour toutes les demandes d’accès effectuées via nos Services.
3. Activités interdites
Utilisation non autorisée. vous ne pouvez pas utiliser notre site, nos ressources ou nos services à des fins illégales ou interdites, y compris, mais sans s’y limiter, la distribution ou la publication sur nos pages des contenus malveillants ou opposés à la morale chrétiennes et aux Saintes Écritures, le piratage informatique ou la violation de toute loi applicable.
Ingénierie inverse. vous ne pouvez pas décompiler, rétroconcevoir ou tenter d’obtenir le code source de toute ressource ou contenu fourni par la Société.
4. Gestion des services
Assistance. La Société fournit une aide pour ses ressources comme décrit dans la politique d’assistance et de mises à jour. Les demandes d’aide doivent être adressées via nos canaux d’assistance désignés.
Résiliation. La Société se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre accès à nos Services à sa discrétion, sans préavis, pour toute violation des présentes Conditions.
Modifications des Conditions. La Société peut mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Conditions. Votre utilisation continue des Services après toute modification des présentes Conditions constitue une acceptation de ces modifications.
5. Coordonnées
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions générales, veuillez nous contacter.
En utilisant nos services, vous acceptez de respecter ces Conditions générales, ainsi que notre Politique de confidentialité, qui est incorporée aux présentes par référence.
